Protection de la vie privée
Conditions d’utilisation
ÉDITEUR
Nom ou Raison sociale : Pompes Funèbres Grave Declippeleir
Adresse : 4 rue de l’Égalité 59480 BASSEE (LA)
Adresse électronique : e.grave@live.fr
Téléphone : 0320294716
N° Registre Commerce : 379917446
Capital social : 7 622,45 €
Adresse siège social : 0004 r Egalité 59480 LA BASSÉE
N° SIRET de l’établissement : 379917446 000 21
N° d’assujetissement à la TVA : FR22 379917446
Directeur de rédaction et de publication : Pompes Funèbres Grave Declippeleir
PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR
Tous droits réservés à la société Pompes Funèbres Grave Declippeleir. Le site pompes-funebres-grave.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, les photos, les animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de Pompes Funèbres Grave Declippeleir. À cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
VALIDITÉ ET INFORMATIONS
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous à e.grave@live.fr
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant votre nom, prénom, adresse.
DROIT APPLICABLE
Tout visiteur du site pompes-funebres-grave.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site pompes-funebres-grave.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de la société Pompes Funèbres Grave Declippeleir. En tout état de cause, la société Pompes Funèbres Grave Declippeleir n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site pompes-funebres-grave.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
CONCEPTION • RÉALISATION • HÉBERGEMENT
Conception – Réalisation : b°nass
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS
En cas de désaccord persistant entre la famille et l’entreprise, c’est-à-dire si la réponse à la réclamation de la famille ne la satisfait pas ou si elle n’a pas reçu de réponse 3 mois après le dépôt de sa réclamation, la famille peut saisir gratuitement le Médiateur du Commerce Coopératif et Associé, qui est compétent pour tout litige portant sur l’exécution d’un contrat de vente ou de fourniture de service couvert par les présentes conditions générales de vente : par courrier à l’adresse suivante : Médiateur du Commerce Coopératif et Associé – FCA – 77, rue de Lourmel – 75015 Paris, ou sur le site internet du Médiateur www.mcca-mediation.fr sur lequel se trouvent la Charte de la Médiation du Commerce Coopératif et Associé et les pièces justificatives à fournir.
